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Articles des avocats à la Cour de Rennes
Divers

 

Naissance d'un nouveau Droit : le Droit de l'alimentation Jean-Pierre DEPASSE    
Les pensions alimentaires destinées aux enfants Jean BOUESSEL du BOURG PDF  
Assurance vie et Divorce Jean BOUESSEL du BOURG PDF  
Les troubles du voisinage par un locataire en copropriété  Daniel Le Floch PDF  
Du nouveau pour les prélèvements sociaux à l'orée de 2009  Estelle Rouvrais PDF  
Débits de boissons et interdiction de fumer. François-Xavier GOSSELIN    
Risque de noyade lors d'un séjour " tout compris " en Tunisie : le Tribunal écarte la responsabilité de l'agence de voyage. Loïc TERTRAIS    
Les bonnes raisons pour déposer une marque Bertrand ERMENEUX
Benoît LEBRETON		    
La cession de son entreprise par le dirigeant qui prend sa retraite : un atout majeur. Grégory CONTIN    
Le choix d'un site d'exploitation : trois pièges à éviter.  Jean BOUESSEL du BOURG    
Vous souhaitez régler vos litiges à l'amiable? Allez consulter votre avocat. Loïc TERTRAIS    
L'entreprise violeuse? Philippe LE GOFF    
"Coup de projecteur sur la jurisprudence récente de la Cour de Cassation en matière d'honoraires de résultat" Jean-Pierre DEPASSE    
Réforme des successions Jean BOUESSEL du BOURG    
Y a-t-il des chevaux sous le capot ? Frédéric BUROT
Grégory CONTIN		    
Êtes-vous certains de votre marque ? Bertrand ERMENEUX    
Droit des marques, brevets et droit d'auteur Bertrand ERMENEUX    
Le choix du régime matrimonial. Jean BOUSSEL du BOURG    
De l'intérêt de préparer et d'organiser la transmission de son entreprise. Grégory CONTIN    
Flash info en matière de taxation d'honoraire Jean-Pierre DEPASSE    
La libre circulation des athlètes dans l'union européenne  Philippe OLIVE    
Europe et Déontologie : quelques pièges à éviter  Philippe OLIVE    
Honoraires : PATARD, PATAUD, ou le temps de la clarté Philippe LE GOFF    
Le temps des plaidoiries. Philippe COSNARD    
Le siège de Sisamnès ou la responsabilité des juges. Philippe LE GOFF  

Bulletin du Barreau de Rennes
Fausses allégations : de la foi du charbonnier à l'intime conviction du juge.  Philippe COSNARD  

Enfance et partage

   

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